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Marques déposées par MOULIN DE LA COURBE
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LE VIEUX MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX MOULIN
MOULIN DE LA COURBE

Numéro de dépôt :
1050070
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE VIEUX MOULIN

Déposée le 16 décembre 1977 par MOULIN DE LA COURBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOULIN DE LA COURBE domicilié(e) (S.A.R.L.), Rue de la Gare 35330 MAURE DE BRETAGNE. - France.

La marque LE VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE VIEUX MOULIN est expirée depuis le 16 décembre 1987.

MOULIN DE LA COURBE a également déposé les autres marques suivantes : LA HARPE D'OR , LA NATURE EST NOTRE NATURE , Sobadrink , MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN , LA HARPE BLEUE , MA FLEUR DE BLE NOIR , KASHA , POPKASHA , LA HARPE VERTE , LA NATURE EST NOTRE NATURE


MOULIN DE LA COURBE - (S.A.R.L.), Rue de la Gare 35330 MAURE DE BRETAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.